Paris, le 19 mars 2009

 le SNPDEN reçu par le Directeur de la DGESCO

En réponse à la demande du SNPDEN, Philippe  GUITTET et Philippe VINCENT ont été reçus le mercredi 18 par Jean-Louis NEMBRINI, Directeur de la DGESCO, sur la question de l’organisation des opérations préparatoires au classement 2010/2013 des EPLE.

Nous avons fait part de notre surprise devant les modalités actuellement retenues par la centrale pour gérer ce dossier et redit notre volonté de voir reprises les procédures habituelles, procédures pour  lesquelles des engagements fermes avaient été pris.

Le directeur de la DGESCO nous a fait savoir qu’il considérait qu’il y avait là un « malentendu » et qu’il souhaitait bien travailler avec nous sur ce dossier. Il a réaffirmé sa volonté de voir conservé au classement un caractère national.

Ces mises au point étant faites, et compte tenu de l’état d’avancement du processus, les décisions suivantes ont été arrêtées :

1.     Le SNPDEN recevra l’ensemble du projet national de classement et les documents académiques annexés dès le 19 mars.

2.     Après analyse, le secrétaire national Carrière transmettra une note technique aux SA dès le 23 mars.

3.     Les sections académiques du SNPDEN disposeront de la semaine 13 (23 au 28 mars) pour préparer ou reprendre le travail sur ces bases.

4.     Des groupes de travail spécifiques associant les représentants du SNPDEN se tiendront (si nécessaire une  2^ème fois) avec les autorités rectorales du 30 mars au 4 avril.

5.     Les rectorats feront remonter les propositions académiques au ministère pour le 6 avril. Les SA feront remonter à Philippe VINCENT un bilan du travail accompli avec les décisions actées localement. Seront signalées en particulier les situations restant à régler ou faisant désaccord.

6.     La DGESCO fera parvenir au SNDPEN la synthèse nationale et le pré-projet de classement national pour le 18 mai.

7.     Un groupe de travail national, associant la DGESCO et les organisations représentatives des personnels de direction, se tiendra le 26 mai afin de procéder aux derniers ajustements avant remontée au ministre pour décision.

Nous prenons donc acte de la volonté de la Direction de revenir à des modalités de gestion plus respectueuses d’un bon dialogue social et considérons que les décisions prises sont de nature à permettre une gestion correcte de ce dossier en donnant, en particulier au SNPDEN, les moyens de participer pleinement et efficacement aux opérations préparatoires.

Les SA pourront prendre contact avec Philippe VINCENT (philippe.vincent@ac-rennes.fr) pour toute question relative à ce dossier.